REGLEMENT INTERIEUR

			REGLEMENT INTERIEUR DE LA GYMNASTIQUE VOLONTAIRE MEULANAISE

ARTICLE 1 : Le présent règlement a pour but d’organiser les relations entre les différents acteurs de l’Association Gymnastique Volontaire (licenciés, Comité Directeur de la section meulanaise, Codep 78, FFEPGV), afin de garantir le bon fonctionnement de la section Gymnastique Volontaire Meulanaise (section 78004) et d’assurer les conditions nécessaires à la pratique de séances de sport/santé au sein de cette dite section. ARTICLE 2 : L’inscription d’un licencié dans la section ci-dessus nommée fait adhésion au présent règlement. Celui-ci est porté à la connaissance de tout nouveau participant. Le Comité Directeur et les membres du bureau de la section sont chargés de veiller à son application. Des notes d’information ultérieures présentées dans les différents cours pourront le compléter. Le Comité Directeur pourra l’amender de tout nouvel article après délibération et approbation à la majorité lors de l’Assemblée Générale Ordinaire. ARTICLE 3 : Le montant de la cotisation est voté lors de l’Assemblée Générale Ordinaire pour une saison sportive qui débute en septembre et se termine fin juin de l’année suivante. Dans le cas d’une inscription à partir du 2nd trimestre (janvier), un abattement de 30 euros par trimestre est accordé. Un abattement de 25 € par personne supplémentaire d’une même famille est accordé. ARTICLE 4 : Le jour de son inscription, le pratiquant devra fournir au Responsable de cours : ♦ Le montant de sa cotisation à régler par chèque. ♦ 1 fiche d’inscription dûment complétée ♦1 certificat médical d’aptitude à la pratique de la   Gymnastique Volontaire rendu obligatoire par la Fédération et valable une année civile. ♦ 2 enveloppes timbrées et libellées à son adresse. ARTICLE 5 : Le montant de la cotisation comprend : ♦ LA LICENCE : la part reversée au Comité Départemental 78, la part reversée à la Fédération (FFEPGV), et la part servant au fonctionnement de la section. ♦ L’ASSURANCE : la FFEPGV souscrit à une assurance à la MAIF (la photocopie du contrat sera mise à la disposition du licencié s’il en fait la demande auprès du Codir).

ARTICLE 6  Tout trimestre payé, entamé et arrêté par le licencié est dû et ne sera pas remboursé. Seuls les trimestres payés et non effectués pour raisons médicales justifiées par un certificat médical transmis dans les meilleurs délais seront remboursés partiellement. Un forfait de 20 € par trimestre sera appliqué. Les parts départementales et fédérales correspondant à la licence-assurance sont non remboursables. ARTICLE 7 Le licencié est tenu d’avoir des chaussures de sport réservées exclusivement aux salles de cours. ARTICLE 8 Le licencié doit le respect à l’animateur et aux autres pratiquants lors des séances. Le licencié peut amener de façon exceptionnelle un non licencié (enfant, ami…) dans la mesure où celui-ci ne perturbe pas l’animateur et ne nuit pas au bien être des autres licenciés. ARTICLE 9 Le licencié, ayant adhéré au principe de fonctionnement d’une association loi 1901, devra soit venir à l’Assemblée Générale Ordinaire et éventuellement extraordinaire(s) si le cas venait à se présenter, soit retourner le bon pour pouvoir qui lui sera envoyé avec sa convocation, afin que le quorum soit atteint et que ces Assemblées puissent délibérer. Ces assemblées permettent au licencié de prendre connaissance du rapport d’activités et du rapport financier de la section, et de prendre part à la vie de l’association. ARTICLE 10 Les cours  seront assurés à condition qu’un minimum de 10 élèves soient inscrits et fréquentent régulièrement les cours. Si ce quota n’est pas atteint ou respecté, le comité directeur se réserve le droit de supprimer le ou les cours concernés, à tout moment de l’année, afin d’assurer la pérennité de l’association. ARTICLE 11 L’effectif minimum pour qu’un cours de gymnastique soit dispensé est de 5  présents.